Institut national de prevention et d'education pour la sante (INPES), Etablissement public administratif de l'Etat
Numéro de dépôt :
3839075
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
Présentation de la marque UN REFLEXE EN PLUS UN RISQUE EN MOINS.
Déposée le 10 juin 2011 par la société Institut national de prevention et d'education pour la sante (INPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UN REFLEXE EN PLUS UN RISQUE EN MOINS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la société Institut national de prevention et d'education pour la sante (INPES domicilié(e) 42 boulevard de la Liberation - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut national de prevention et d'education pour la sante (INPES) domicilié(e) 42 boulevard de la Liberation - 93200 - SAINT-DENIS - France.
La marque UN REFLEXE EN PLUS UN RISQUE EN MOINS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN REFLEXE EN PLUS UN RISQUE EN MOINS. est expirée depuis le 10 juin 2021.
Institut national de prevention et d'education pour la sante (INPES a également déposé les autres marques suivantes : ALCOOL ACTUALITES
Institut national de prevention et d'education pour la sante (INPES), Etablissement public administratif de l'Etat - 42 boulevard de la Liberation - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 180092280
Institut national de prevention et d'education pour la sante (INPES) - 42 boulevard de la Liberation - 93200 - SAINT-DENIS - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757145 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-10
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "UN REFLEXE EN PLUS UN RISQUE EN MOINS."
